Auteur Richard Juneau Ton logo (si tu en as un) Ton nom Adresse Ville, Province, Code postal Téléphone __________ Courriel __________ Site Web Ci-nommé le "Photographe" Nom du client Adresse Ville, Province, Code Postal Téléphone _____________ Courriel _____________ Ci-nommé le "Client" ENTENTE DE SERVICES DE PHOTOGRAPHIES Date: ___________ Services/Produits (la liste des services et produits offerts) Tarif de création: ___________ $ (le prix pour prendre la ou les photos, incluant toute traitement, s'il y a lieu, à moins que tu veuilles séparer la prise de photos du traitement) Tarif de traitement: __________ $ Prix des photos: (dimension, prix unitaire, prix d'utilisation, l'étendue - où, comment - et la durée de l'usage des photos - une fois, pendant 6 mois, etc.) Sous-total plus TPS, TVQ: ________________ $ Total: ______________$ Conditions: 1. Reservation du photographe payable à la signature de cette entente: 30% (si tu n'as pas de travail de photographie à faire, tu sautes cette étape) 2. À la remise des épreuves: 40% (sinon 70% à la remise des photos si pas de travail de photographie) 3. À la livraison des photos: 30% (ou 100% à la remise des photos. Si la politique est de payer en 30 ou 60 jours, ce que je n'accepte pas personnellement en haut de 30 jours, rajoute 1,2% par mois de pénalité pour paiement en retard - vaut mieux pas être sur les comptes payables pour des montants en bas de 1 000,00$) Le Client reconnaît que le Photographe détient les droits d'auteur sur ses oeuvres et que l'utilisation des photos est limitée à l'utilisation identifiée plus haut et que toute autre utilisation ne sera faite sans l'autorisation écrite du Photographe. Cela inclut toute autre entente directe ou indirecte que le Client aurait eu ou pourrait avoir avec toute autre entité commerciale ou privée sur la ou les utilisations autres que spécifiées dans cette Entente. Le Client et le Photographe déclarent avoir lu cette Entente et sont d'accord avec son contenu. ET NOUS AVONS SIGNÉS: Ce ____________ (date) Ville: ______________________ ______________________ _____________________ Client Photographe
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