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Écrit par tkitoa   
18-11-2006

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ÉSTIMATION

CET ESTIME EST VALIDE POUR QUATRE-VINGT DIX JOURS (90) DEPUIS SA DATE DE SOUMISSION : ________
REFERENCE #
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Client:

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DESCRIPTION  DU TRAVAIL:

Description:_____________________________________________________________________________________

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Utilisation autorisée des photos:

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Prix éstimé: PRIX FIXE___________ DÉPENSES__________

TOTAL____________

Note: Pour le détail des coûts et des dépenses voir la planification attachée.

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Payement a la commande :

PRIX FIXE___________ DÉPENSES__________

TOTAL____________

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Conditions de vente:

1. Le copyright de toutes images créées ou fournies dans le cadre de ce contrat restent la seule et exclusive propriété du photographe. Il n'y a pas de cession du copyight. Le client obtient une license d'utilisation dans le cadre de l'utilisation décrite ci-haut en accord avec les conditions de ce contrat. Une note du copyright, qui se lira "© 20__ Lautreforum.com Studios, inc.", doit être inscrite a l'emplacement suivant : ________________________ .

La note n'est pas requise si l'emplacement n'est pas spécifié. L'omission d'inscrire la note de copyright implique une perte pour le photographe, qui facturera donc le triple du prix initialement contracté.

2. Tous les estimés de dépenses sont soumis a des variations avec le réel de 10 pourcents.

3. L'utilisation autorisée décrite ci-haut est conforme au copyright, seulement après réception intégrale du paiement.

4. L'utilisation en dehors de l'utilisation décrite ci-haut nécessite une autorisation écrite de l'autreforum.com Studios, inc.

5. Les factures sont payables sur réception. Toute facture impayée est sujette a des frais de refacturation de ______.

6. Les paiments a la commande doivent être recus au moins 24 heures avant le début du travail.


Éstimé soumis par___________________________________________

Date_________________________

 

ACCEPTÉ PAR:__________________________________________

Date__________________

Dernière mise à jour : ( 28-10-2007 )
 
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